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    Articulation Pass et CNFS

    Pass numérique x CnFS
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      Lors du Pass'Temps #7 a été abordée le sujet de l'articulation entre Pass numérique et CNFS. Vous trouverez ci-dessous les différentes ressources mentionnées :

      • Un exemple de convention de mise à disposition d'un CNFS à une autre entité que sa structure employeuse : scan convention partenariat CD64 PBAC signée médiateur numérique 2021 2023.pdf (@AmaliaMartinez )

      • la convention de délégation de prescription utilisée par le conseil départemental du Lot-et-Garonne : Modèle convention de délégation Pass numériques.docx

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