Articulation Pass et CNFS
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Lors du Pass'Temps #7 a été abordée le sujet de l'articulation entre Pass numérique et CNFS. Vous trouverez ci-dessous les différentes ressources mentionnées :
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Un exemple de convention de mise à disposition d'un CNFS à une autre entité que sa structure employeuse : scan convention partenariat CD64 PBAC signée médiateur numérique 2021 2023.pdf (@AmaliaMartinez )
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la convention de délégation de prescription utilisée par le conseil départemental du Lot-et-Garonne : Modèle convention de délégation Pass numériques.docx
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