Compatibilité SCIC/Blockchain : peut-on les imbriquer ?



  • Bonjour,

    je suis porteur d'un projet de plateforme, pour laquelle je souhaiterais imbriquer une SCIC et une Blockchain-like.

    L'idée serait de permettre aux utilisateurs de la plateforme d'entrer au capital de cette SCIC, via leur inscription dans la blockchain, et de synchroniser les règles de participation démocratiques de la SCIC et de la plateforme via la blockchain.

    Un tel dispositif a-t-il été déjà expérimenté ? Ou a-t-il été déjà réfléchi ?

    Si quelqu'un a des informations à ce sujet, merci pour votre éclairage !



  • Bonjour,

    Je suis à la recherche d'initiatives similaires. La seule à ma connaissance qui pourrait participer à la réflexion proposée concerne la blockchain ARK qui a décidé de s'incorporer en SCIC (https://blog.ark.io/ark-creates-a-unique-business-entity-827c488c7fb8) contrairement aux autres blockchain qui choisissent en général les paradis fiscaux...

    Il me paraît concevable techniquement de mettre en place le dispositif recherché : il s'agirait finalement de "numériser" le processus de souscription au capital de la SCIC, on entre alors ici dans une approche de "contractualisation intelligente" (smart contract), avec tout ce qu'elle implique : tunnel KYC / AML, identité numérique, gestion du registre des sociétaires...
    Le "contrat intelligent" devient alors un jeton (token) sur la blockchain, qui, selon les règles de gouvernance pensées dans les statuts de la SCIC (whitepaper?), donneront des droits de vote, de retraits, etc....

    Finalement le dispositif proposerait d'utiliser la blockchain comme outils de numérisation du processus de création d'une entreprise ainsi que de la gestion du registre de ses actionnaires/actions.

    Peut être des juristes blockchain pour nous répondre ?

    Je suis intéressé pour participer à la réflexion ainsi qu'à la mise en place d'un groupe de travail pour étudier et déployer le dit dispositif.

    Merci


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